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| Ou
pouvez-vous nous rencontrer ? A tout moment au siège de Mondial Fruit Sélection ou :
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Cinq nouveautés plus colorées : |
FUJI ZHEN® Aztec - COV communautaire en cours Mutant très coloré de fuji. |
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RED IDARED
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COV communautaire en attente |
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JEROMINE
(photo) - COV
communautaire |
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JONAREVE
- COV
communautaire |
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REDSTAR
- COV Communautaire - VARIETE
EXCEPTIONNELLE |
Nouveau porte-greffe de poirier : |
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EMH (Cognassier) - COV Communautaire en cours - Porte-greffe nanisant qui améliore le calibre des fruits. |
Ces nouvelles variétés peuvent être observées sur les sites de VILLERS COTTERETS (Aisne) et de SEICHES SUR LOIR près dANGERS (Maine et Loire)
Nhésitez pas à nous contacter pour une visite
Ce qu'il faut savoir : |
DENOMINATION VARIETALE :
Nom choisi par lobtenteur sous lequel la variété est protégée et/ou inscrite au catalogue. Elle remplace la description complète pour définir et identifier la variété. Elle doit obligatoirement être utilisée pour désigner la variété en toutes circonstances : catalogues, disponibles, documents publicitaires, documents doffres à la vente, factures, etc...
COV (Certificat dObtention Végétale) :
Reconnaissance Officielle du Droit de lobtenteur de variétés nouvelles par un droit de propriété industrielle. Le règlement communautaire n° 2109/94 a pour objet de protéger le propriétaire dune obtention végétale ayant fait lobjet du dépôt et de la délivrance dun Certificat dObtention Végétale dit COV. Il existe des :
COV Nationaux délivrés par pays et valables dans le pays de délivrance,
COV Communautaires valables dans tous les pays de lUnion Européenne.
La multiplication et la commercialisation des variétés protégées par des COV sont interdites sans loctroi par lobtenteur ou son ayant droit, dun contrat de licence, même pour une multiplication pour un usage personnel. La protection des COV communautaires est étendue également aux fruits dont la commercialisation est légalement autorisée que si les arbres qui les ont produits ont fait lobjet dune multiplication sous licence et acquittés une redevance.
Ils peuvent faire lobjet dun contrôle à tous les stades de la filière de commercialisation.
MARQUE DEPOSEE :
Appellation dont le titulaire à lusage exclusif pour tout produit entrant dans une " classe ".
Les variétés sont très souvent connues et commercialisées sous une marque commerciale complétant la dénomination variétale, dans ce cas, la marque ne remplace en aucun cas la dénomination qui doit toujours lui être associée.Elle doit faire lobjet dun contrat de licence dutilisation de marque pour en permettre lusage.
CERTIFICATION OFFICIELLE :
Attestation délivrée par un Organisme Officiel prouvant que les arbres produits dans une pépinière et mis à la vente ont subi un contrôle de leur état sanitaire et leur authenticité variétale. Une étiquette délivrée par cet organisme et posée sur chaque arbre individuellement atteste que la production est conforme aux normes exigées.